Permis de construire Logement N° 0692041600056

Permis de construire n° 0692041600056 à Saint-Genis-Laval pour 132 m² de logement, Allee Beauvallon

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2017

Dossier PC n° 0692041600056

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 mars 2017 à Saint-Genis-Laval (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692041600056 porte sur un projet situé Allee Beauvallon.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 508 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AR308. L'ensemble des 390 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Genis-Laval est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 508 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/03/2019. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

12/09/2017

Achèvement (DAACT)

15/03/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
15/03/2019
Autorisation
07/03/2017
Chantier (DOC)
12/09/2017
4
Achèvement (DAACT)
15/03/2019

Localisation du projet à Saint-Genis-Laval

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AR308

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Genis-Laval Code postal 69230 Identifiant INSEE 69204
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-GENIS-LAVAL (69230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692041600056
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69204 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 7 mars 2017
Date de dépôt 15/03/2019
Dernière mise à jour (DPC) 04/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 508 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Allee Beauvallon, à Saint-Genis-Laval (69230).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 7 mars 2017, ouverture de chantier le 12 septembre 2017, achèvement déclaré le 15 mars 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692041600056, déposé en mairie de Saint-Genis-Laval.

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