Permis de construire Logement N° 0692001600002

Permis de construire n° 0692001600002 à Saint-Forgeux pour 92 m² de logement, 10 Chemin De Grevilly

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 avril 2016

Dossier PC n° 0692001600002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 10 Chemin De Grevilly, le permis de construire n° 0692001600002 a été délivré le 14 avril 2016 à Saint-Forgeux (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 843 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB672. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 76 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Forgeux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

843 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/06/2017. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

30/09/2016

Achèvement (DAACT)

15/06/2017

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
14/04/2016
Chantier (DOC)
30/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
15/06/2017

Localisation du projet à Saint-Forgeux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB672

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Forgeux Code postal 69490 Identifiant INSEE 69200
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINTE-FOY-LES-LYON (69110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692001600002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69200 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 14 avril 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 843 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 10 Chemin De Grevilly, à Saint-Forgeux (69490).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 14 avril 2016, ouverture de chantier le 30 septembre 2016, achèvement déclaré le 15 juin 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692001600002, déposé en mairie de Saint-Forgeux.

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