Permis de construire Logement N° 06919316G0001

Permis de construire n° 06919316G0001 à Saint-Cyr-sur-le-Rhône pour 224 m² de logement, route du Grisard

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 mars 2016

Dossier PC n° 06919316G0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Cyr-sur-le-Rhône (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06919316G0001 a été délivré le 16 mars 2016, pour un projet situé route du Grisard.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 224 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 732 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 880. La voie, route du Grisard, compte 8 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 96 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Cyr-sur-le-Rhône, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

732 m²

Surface créée

224 m²

Variation nette

+224 m²

Surface totale après

224 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 mars 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
16/03/2016
2
Autorisation
16/03/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Cyr-sur-le-Rhône

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AB 880. L'ensemble des 96 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cyr-sur-le-Rhône est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 880

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Cyr-sur-le-Rhône Code postal 69560 Identifiant INSEE 69193
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 732 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 224 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 224 m² 0 m² 0 m² 0 m² 224 m² 224 m²
Total 0 m² 224 m² 0 m² 0 m² 0 m² 224 m² 224 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIENNE (38200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06919316G0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69193 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 16 mars 2016
Date de dépôt 16/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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