Permis de construire Logement N° 0691791900036

Permis de construire n° 0691791900036 à Beauvallon pour 143 m² de logement, 325 route de la Chaudanne Chassagny

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 janvier 2020

Dossier PC n° 0691791900036

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Beauvallon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691791900036 a été délivré le 7 janvier 2020, pour un projet situé 325 route de la Chaudanne Chassagny.

Ce permis de construire porte sur la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent une transformation de locaux en logements avec extension. La typologie renseignée indique que le logement est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 671 m², le programme représente 35 m² de surface de plancher d'habitation neuve et 108 m² issus de transformation.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/07/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/04/2020, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0C 116. Le catalogue recense 300 permis de construire et déclarations préalables à Beauvallon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/01/2020

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

671 m²

Surface existante avant

108 m²

Surface créée

143 m²

Variation nette

+35 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/07/2021. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

20/04/2020

Achèvement (DAACT)

31/07/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
31/07/2021
Autorisation
07/01/2020
Chantier (DOC)
20/04/2020
4
Achèvement (DAACT)
31/07/2021

Localisation du projet à Beauvallon

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

0C 116

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chassagny

Territoires administratifs

Commune
Beauvallon Code postal 69700 Identifiant INSEE 69179
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Le projet prévoit une transformation de locaux en logements avec extension. Le terrain déclaré couvre 671 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Transformation principale Locaux vers logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 35 m² de construction neuve et 108 m² issus de la transformation de surfaces existantes.

Le dossier prévoit la transformation de la totalité des 108 m² de locaux existants.

La surface de plancher passe de 108 m² à 143 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 35 m² 108 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²
Locaux 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² -108 m² 0 m²
Total 108 m² 35 m² 108 m² 0 m² 108 m² 35 m² 143 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUVALLON (69700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691791900036
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69179 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 7 janvier 2020
Date de dépôt 31/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements existants peuvent être conservés ou transformés ; les données ne donnent pas nécessairement leur nombre total après travaux.
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