Permis de construire n° 0691791800009 à Beauvallon pour 113 m² de logement, lotissement N Lotis Le Clos Souchon St Andeol Le Chateau
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 29 juin 2018
Dossier PC n° 0691791800009
Demandeur
LA RUCHE DU CLOS SOUCHON
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 29 juin 2018 à Beauvallon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691791800009 porte sur un projet situé lotissement N Lotis Le Clos Souchon St Andeol Le Chateau. LA RUCHE DU CLOS SOUCHON est à l'origine de la demande.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 113 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 956 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/11/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/10/2018, soit près de 4 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0D 340. Ces références cadastrales apparaissent dans 3 autres dossiers de la base. La voie, lotissement Le Clos Souchon, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2018. Ce dossier fait partie des 300 permis de construire et déclarations préalables à Beauvallon référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/11/2019. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
29 juin 2018
Ouverture de chantier (DOC)
19/10/2018
Achèvement (DAACT)
30/11/2019
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Beauvallon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : St Andeol Le Chateau
Territoires administratifs
- Commune
- Beauvallon Code postal 69700 Identifiant INSEE 69179
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 956 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 113 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 113 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 113 m² | 113 m² |
| Total | 0 m² | 113 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 113 m² | 113 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LA RUCHE DU CLOS SOUCHON
- Catégorie
- Non renseignée
- SIREN
- 064834369
- Localisation
- MONTAGNY (69700)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0691791800009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69179 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 29 juin 2018 |
| Date de dépôt | 30/11/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur la même parcelle 0D 340 à Beauvallon (69700)
Les 3 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, lotissement Le Clos Souchon à Beauvallon (69700)
L’autre dossier recensé lotissement Le Clos Souchon depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.