Permis de construire Logement N° 06917814R0004

Permis de construire n° 06917814R0004 à Souzy pour 99 m² de logement, Champagnol

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 avril 2014

Dossier PC n° 06917814R0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 avril 2014 à Souzy (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06917814R0004 porte sur un projet situé Champagnol.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 803 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B1034. Au total, 39 permis de construire et déclarations préalables référencés à Souzy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

803 m²

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/06/2015. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

27/08/2014

Achèvement (DAACT)

19/06/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
19/06/2015
Autorisation
17/04/2014
Chantier (DOC)
27/08/2014
4
Achèvement (DAACT)
19/06/2015

Localisation du projet à Souzy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1034

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Souzy Code postal 69610 Identifiant INSEE 69178
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²
Total 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (69930)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06917814R0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69178 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 17 avril 2014
Date de dépôt 19/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 803 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Champagnol, à Souzy (69610).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 17 avril 2014, ouverture de chantier le 27 août 2014, achèvement déclaré le 19 juin 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06917814R0004, déposé en mairie de Souzy.

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