Permis de construire Logement N° 0691772300005

Permis de construire n° 0691772300005 à Sourcieux-les-Mines pour 156 m² de logement, route des Granges Lot 2

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 juin 2023

Dossier PC n° 0691772300005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Sourcieux-les-Mines (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691772300005 a été délivré le 2 juin 2023, pour un projet situé route des Granges Lot 2.

Le dossier porte sur une maison individuelle neuve. Au dernier état connu, les travaux ont commencé.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

464 m²

Surface créée

156 m²

Variation nette

+156 m²

Surface totale après

156 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/12/2023. Aucune DAACT n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près de 6 mois après l'autorisation.

Autorisation

2 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
01/12/2023
Autorisation
02/06/2023
3
Chantier (DOC)
01/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sourcieux-les-Mines

Le dossier vise la parcelle cadastrale 0B 2059. Au total, 98 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sourcieux-les-Mines sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B 2059

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 2

Territoires administratifs

Commune
Sourcieux-les-Mines Code postal 69210 Identifiant INSEE 69177
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 464 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 156 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 156 m²
Total 0 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 156 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT DIDIER AU MONT D'OR (69370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691772300005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69177 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 2 juin 2023
Date de dépôt 01/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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