Permis de construire Logement N° 0691752100018

Permis de construire n° 0691752100018 à Savigny pour 130 m² de logement, route du Bois du Maine - l'Lot. Domaine de l'Abbaye

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 décembre 2021

Dossier PC n° 0691752100018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Savigny (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691752100018 a été délivré le 18 décembre 2021, pour un projet situé route du Bois du Maine - l'Lot. Domaine de l'Abbaye.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 130 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 264 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 13/06/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/07/2022, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0B 1504. Sur la même voie, route du Bois du Maine - L, la base recense 4 autres dossiers depuis 2021. Ce dossier fait partie des 116 permis de construire et déclarations préalables à Savigny référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

264 m²

Surface créée

130 m²

Variation nette

+130 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/06/2023. Le chantier a duré 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

13/07/2022

Achèvement (DAACT)

13/06/2023

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

11 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
13/06/2023
Autorisation
18/12/2021
Chantier (DOC)
13/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
13/06/2023

Localisation du projet à Savigny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B 1504

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot. Domaine De L'abbaye

Territoires administratifs

Commune
Savigny Code postal 69210 Identifiant INSEE 69175
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 264 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 130 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²
Total 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OULLINS (69600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691752100018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69175 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 18 décembre 2021
Date de dépôt 13/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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