Permis de construire Logement N° 0691702400012

Permis de construire n° 0691702400012 à Rontalon pour 108 m² de logement, Allee Des Larmuzes Les Grandes Bruyeres

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 juillet 2024

Dossier PC n° 0691702400012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0691702400012, délivré le 9 juillet 2024 à Rontalon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Allee Des Larmuzes Les Grandes Bruyeres.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 468 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AM544. L'ensemble des 52 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rontalon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/07/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

468 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/02/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

07/02/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
07/02/2025
Autorisation
09/07/2024
3
Chantier (DOC)
07/02/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rontalon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM544

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Grandes Bruyeres

Territoires administratifs

Commune
Rontalon Code postal 69510 Identifiant INSEE 69170
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MESSIMY (69510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691702400012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69170 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 9 juillet 2024
Date de dépôt 07/02/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 468 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Allee Des Larmuzes Les Grandes Bruyeres, à Rontalon (69510).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 9 juillet 2024, ouverture de chantier le 7 février 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0691702400012, déposé en mairie de Rontalon.

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