Permis de construire Logement N° 0691702400009

Permis de construire n° 0691702400009 à Rontalon pour 108 m² de logement, allée des Alouettes

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 juillet 2024

Dossier PC n° 0691702400009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0691702400009, délivré le 9 juillet 2024 à Rontalon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé allée des Alouettes.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 467 m², le programme représente 108 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 03/11/2024, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AM 543. La voie, allée des Alouettes, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2024. Ce dossier fait partie des 53 permis de construire et déclarations préalables à Rontalon référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/07/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

467 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/11/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

03/11/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
03/11/2024
Autorisation
09/07/2024
3
Chantier (DOC)
03/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rontalon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM 543

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rontalon Code postal 69510 Identifiant INSEE 69170
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 467 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 108 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORLIÉNAS (69530)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691702400009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69170 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 9 juillet 2024
Date de dépôt 03/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, allée des Alouettes à Rontalon (69510)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Rontalon

Autres types d'autorisations à Rontalon