Permis de construire Locaux N° 0691632400018

Permis de construire n° 0691632400018 à Quincieux pour 263 m² de locaux, Za En Chuel

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 novembre 2024

Dossier PC n° 0691632400018

Demandeur

MB CHUEL

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 novembre 2024 à Quincieux (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691632400018 porte sur un projet situé Za En Chuel. MB CHUEL figure comme demandeur du dossier.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 263 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 683 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 263 m² en autres activités.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZK329. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2024 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 225 permis de construire et déclarations préalables référencés à Quincieux est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/11/2024

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 683 m²

Surface existante avant

454 m²

Surface créée

263 m²

Variation nette

+263 m²

Surface totale après

717 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/05/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 novembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

22/05/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
04/11/2024
3
Chantier (DOC)
22/05/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Quincieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZK329

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Quincieux Code postal 69650 Identifiant INSEE 69163
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 454 m² 263 m² 0 m² 0 m² 0 m² 263 m² 717 m²
Total 454 m² 263 m² 0 m² 0 m² 0 m² 263 m² 717 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 454 m² 263 m² 0 m² 0 m² 0 m² 263 m² 717 m²
dont Bureaux 150 m² 35 m² 0 m² 0 m² 0 m² 35 m² 185 m²
dont Entrepôt 304 m² 228 m² 0 m² 0 m² 0 m² 228 m² 532 m²
Total locaux 454 m² 263 m² 0 m² 0 m² 0 m² 263 m² 717 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MB CHUEL

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
891108086
SIRET
89110808600010
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
COLLONGES AU MONT D OR (69660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691632400018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69163 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 4 novembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 263 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 683 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Za En Chuel, à Quincieux (69650).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par MB CHUEL et accordée le 4 novembre 2024.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 4 novembre 2024, ouverture de chantier le 22 mai 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691632400018, déposé en mairie de Quincieux.

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