Permis de construire Logement N° 0691632000021

Permis de construire n° 0691632000021 à Quincieux pour 210 m² de logement, 54 Rue De Billy Le Jeune

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 novembre 2020

Dossier PC n° 0691632000021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 novembre 2020 à Quincieux (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691632000021 porte sur un projet situé 54 Rue De Billy Le Jeune.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 210 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 121 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZM175, ZM178. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2020 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 225 permis de construire et déclarations préalables référencés à Quincieux.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 121 m²

Surface créée

210 m²

Variation nette

+210 m²

Surface totale après

210 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/10/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

02/10/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
19/11/2020
3
Chantier (DOC)
02/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Quincieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZM175 ZM178

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Quincieux Code postal 69650 Identifiant INSEE 69163
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 210 m² 0 m² 0 m² 0 m² 210 m² 210 m²
Total 0 m² 210 m² 0 m² 0 m² 0 m² 210 m² 210 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 1 - 2
- - - 50,0 % 50,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
QUINCIEUX (69650)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691632000021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69163 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 19 novembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 210 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 121 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 54 Rue De Billy Le Jeune, à Quincieux (69650).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 19 novembre 2020, ouverture de chantier le 2 octobre 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0691632000021, déposé en mairie de Quincieux.

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