Permis de construire Logement N° 0691621700001

Permis de construire n° 0691621700001 à Quincié-en-Beaujolais pour 116 m² de logement, lotissement B Rue du Ribouillon

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 mai 2017

Dossier PC n° 0691621700001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0691621700001, délivré le 4 mai 2017 à Quincié-en-Beaujolais (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé lotissement B Rue du Ribouillon.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 876 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 15/09/2017, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AI 238. Sur la même voie, rue du Ribouillon, la base recense 2 autres dossiers depuis 2017. Au total, le catalogue compte 83 permis de construire et déclarations préalables à Quincié-en-Beaujolais, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/05/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

876 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

4 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
15/09/2017
Autorisation
04/05/2017
3
Chantier (DOC)
15/09/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Quincié-en-Beaujolais

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AI 238

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Quincié-en-Beaujolais Code postal 69430 Identifiant INSEE 69162
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 876 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 116 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GLEIZÉ (69400)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691621700001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69162 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 4 mai 2017
Date de dépôt 15/09/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, rue du Ribouillon à Quincié-en-Beaujolais (69430)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Quincié-en-Beaujolais

Autres types d'autorisations à Quincié-en-Beaujolais