Permis de construire Logement N° 0691592000023

Permis de construire n° 0691592000023 à Porte des Pierres Dorées pour 129 m² de logement, Lotissement 'Les Ecureuils' - Lot 7

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 février 2021

Dossier PC n° 0691592000023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 25 février 2021 à Porte des Pierres Dorées (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691592000023 porte sur un projet situé Lotissement 'Les Ecureuils' - Lot 7.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 129 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0B193. Au total, 283 permis de construire et déclarations préalables référencés à Porte des Pierres Dorées sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 février 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
09/01/2023
2
Autorisation
25/02/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Porte des Pierres Dorées

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

0B193

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement 'Les Ecureuils' - Lot 7

Territoires administratifs

Commune
Porte des Pierres Dorées Code postal 69400 Identifiant INSEE 69114
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691592000023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69114 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 25 février 2021
Date de dépôt 09/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 129 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lotissement 'Les Ecureuils' - Lot 7, à Porte des Pierres Dorées (69400).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 25 février 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691592000023, déposé en mairie de Porte des Pierres Dorées.

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