Permis de construire Logement N° 0691572000021

Permis de construire n° 0691572000021 à Vindry-sur-Turdine pour 112 m² de logement, Lotissement Le Domaine de les Olmes

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Décision du 21 décembre 2020

Dossier PC n° 0691572000021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0691572000021, ayant fait l'objet d'une décision le 21 décembre 2020 à Vindry-sur-Turdine (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lotissement Le Domaine de les Olmes.

Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison était un T4. Le logement était destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 448 m², le programme représentait 112 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AW 17, AW 28, AW 26. La base référence 3 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, Lotissement Le Domaine de, le premier datant de 2020. Au total, le catalogue compte 459 permis de construire et déclarations préalables à Vindry-sur-Turdine, dont celui-ci.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

21/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

448 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

21 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Vindry-sur-Turdine

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AW 17 AW 28 AW 26

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Olmes

Territoires administratifs

Commune
Vindry-sur-Turdine Code postal 69490 Identifiant INSEE 69157
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 448 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 112 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LOZANNE (69380)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691572000021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69157 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date de décision 21 décembre 2020
Date de dépôt 30/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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