Permis de construire Logement N° 0691491400027

Permis de construire n° 0691491400027 à Oullins-Pierre-Bénite pour 1 985 m² de logement

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 mai 2015

Dossier PC n° 0691491400027

Demandeur

HPL L' ARBRESLE PARIS II

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0691491400027 a été délivré le 15 mai 2015 à Oullins-Pierre-Bénite (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes). Le demandeur déclaré est HPL L' ARBRESLE PARIS II.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 985 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 35 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T1, 14 T2, 17 T3 et 3 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et un architecte est intervenu sur le dossier. Au total, 339 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oullins-Pierre-Bénite sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

1 985 m²

Variation nette

+1 985 m²

Surface totale après

1 985 m²

Logements créés

35

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/03/2018. Le chantier a duré 1 an 11 mois, dans la moyenne nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

15 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

14/03/2016

Achèvement (DAACT)

05/03/2018

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
05/03/2018
Autorisation
15/05/2015
Chantier (DOC)
14/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
05/03/2018

Localisation du projet à Oullins-Pierre-Bénite

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Oullins-Pierre-Bénite Code postal 69600 Identifiant INSEE 69149
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 35 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 985 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 985 m² 1 985 m²
Total 0 m² 1 985 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 985 m² 1 985 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 35
Logements collectifs 35
Collectifs hors résidence 35

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 14 17 3 - - 35
2,9 % 40,0 % 48,6 % 8,6 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

HPL L' ARBRESLE PARIS II

Voir les 5 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
809602576
SIRET
80960257600013
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Année de création
2015
Localisation
LYON (69463)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691491400027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69149 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 15 mai 2015
Date de dépôt 05/03/2018
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 35 logements en collectif, pour 1 985 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par HPL L' ARBRESLE PARIS II et accordé le 15 mai 2015.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 15 mai 2015, ouverture de chantier le 14 mars 2016, achèvement déclaré le 5 mars 2018).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T1, 14 T2, 17 T3 et 3 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691491400027, déposé en mairie d'Oullins-Pierre-Bénite.

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