Permis de construire Logement N° 0691361800025

Permis de construire n° 0691361800025 à Montagny pour 92 m² de logement, 3 Montee De Sourzy

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 octobre 2018

Dossier PC n° 0691361800025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 octobre 2018 à Montagny (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691361800025 porte sur un projet situé 3 Montee De Sourzy.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 596 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BH439. Ce dossier s'inscrit parmi les 212 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montagny.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/10/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

596 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/09/2019. Le chantier a été mené en 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 octobre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

20/01/2019

Achèvement (DAACT)

20/09/2019

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

8 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
20/01/2019
Autorisation
04/10/2018
Chantier (DOC)
20/01/2019
4
Achèvement (DAACT)
20/09/2019

Localisation du projet à Montagny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BH439

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montagny Code postal 69700 Identifiant INSEE 69136
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRIGNY (69520)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691361800025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69136 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 4 octobre 2018
Date de dépôt 20/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 10/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 596 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 3 Montee De Sourzy, à Montagny (69700).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 4 octobre 2018, ouverture de chantier le 20 janvier 2019, achèvement déclaré le 20 septembre 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691361800025, déposé en mairie de Montagny.

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