Permis de construire Logement N° 0691332100024

Permis de construire n° 0691332100024 à Millery pour 147 m² de logement, 11 Chemin Du Cret - Lot B

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 mai 2022

Dossier PC n° 0691332100024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 11 Chemin Du Cret - Lot B, le permis de construire n° 0691332100024 a été délivré le 2 mai 2022 à Millery (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 849 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AK121, AK122. L'ensemble des 164 permis de construire et déclarations préalables référencés à Millery est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

849 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/07/2023. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

15/05/2022

Achèvement (DAACT)

28/07/2023

Délai autorisation - chantier

13 jours

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
15/05/2022
Autorisation
02/05/2022
Chantier (DOC)
15/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
28/07/2023

Localisation du projet à Millery

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK121 AK122

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Millery Code postal 69390 Identifiant INSEE 69133
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON (69008)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691332100024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69133 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 mai 2022
Date de dépôt 15/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 849 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 11 Chemin Du Cret - Lot B, à Millery (69390).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 mai 2022, ouverture de chantier le 15 mai 2022, achèvement déclaré le 28 juillet 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691332100024, déposé en mairie de Millery.

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