Permis de construire Logement N° 0691331900025

Permis de construire n° 0691331900025 à Millery pour 100 m² de logement, 33 chemin des Carres

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 février 2020

Dossier PC n° 0691331900025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0691331900025 a été délivré le 10 février 2020 à Millery (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 33 chemin des Carres.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 100 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 521 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 15/02/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 14/08/2020, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré D 1431. La voie, chemin des Carres, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2016. Ce dossier fait partie des 169 permis de construire et déclarations préalables à Millery référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/02/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 521 m²

Surface créée

100 m²

Variation nette

+100 m²

Surface totale après

100 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/02/2022. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

14/08/2020

Achèvement (DAACT)

15/02/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
15/02/2022
Autorisation
10/02/2020
Chantier (DOC)
14/08/2020
4
Achèvement (DAACT)
15/02/2022

Localisation du projet à Millery

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

D 1431

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Millery Code postal 69390 Identifiant INSEE 69133
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 521 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 100 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²
Total 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHARLY (69390)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691331900025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69133 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 10 février 2020
Date de dépôt 15/02/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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