Permis de construire n° 0691321500009 à Meys pour 333 m² de locaux, Le Monspire
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 novembre 2015
Dossier PC n° 0691321500009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 12 novembre 2015 à Meys (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691321500009 porte sur un projet situé Le Monspire.
Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 333 m² de surface de plancher sur un terrain de 38 846 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 333 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C242, C482. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Meys.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
12 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/10/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 10 mois
Localisation du projet à Meys
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Meys Code postal 69610 Identifiant INSEE 69132
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 670 m² | 333 m² | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 253 m² | 923 m² |
| Total | 670 m² | 333 m² | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 253 m² | 923 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 670 m² | 333 m² | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 253 m² | 923 m² |
| Total locaux | 670 m² | 333 m² | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 253 m² | 923 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MEYS (69610)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0691321500009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69132 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 12 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |