Permis de construire Logement N° 0691312000013

Permis de construire n° 0691312000013 à Messimy pour 210 m² de logement, Lieu- La Fourneliere

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 mars 2021

Dossier PC n° 0691312000013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lieu- La Fourneliere, le permis de construire n° 0691312000013 a été délivré le 22 mars 2021 à Messimy (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 210 m² de surface de plancher sur un terrain de 942 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B1685. Ce dossier fait partie des 176 permis de construire et déclarations préalables référencés à Messimy.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

942 m²

Surface créée

210 m²

Variation nette

+210 m²

Surface totale après

210 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/07/2022. Le chantier a été mené en 1 an, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

22 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

28/07/2021

Achèvement (DAACT)

30/07/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
30/07/2022
Autorisation
22/03/2021
Chantier (DOC)
28/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
30/07/2022

Localisation du projet à Messimy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B1685

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Messimy Code postal 69510 Identifiant INSEE 69131
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 210 m² 0 m² 0 m² 0 m² 210 m² 210 m²
Total 0 m² 210 m² 0 m² 0 m² 0 m² 210 m² 210 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MESSIMY (69510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691312000013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69131 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 22 mars 2021
Date de dépôt 30/07/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 210 m² de surface de plancher sur un terrain de 942 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lieu- La Fourneliere, à Messimy (69510).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 22 mars 2021, ouverture de chantier le 28 juillet 2021, achèvement déclaré le 30 juillet 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691312000013, déposé en mairie de Messimy.

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