Permis de construire Logement N° 06913116R0016

Permis de construire n° 06913116R0016 à Messimy pour 100 m² de logement, 34 route du Mouchetier Le Grand Champ

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 octobre 2016

Dossier PC n° 06913116R0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 octobre 2016 à Messimy (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06913116R0016 porte sur un projet situé 34 route du Mouchetier Le Grand Champ.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 100 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 580 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 24/05/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/12/2016, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0A 666. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, route du Mouchetier, le premier datant de 2016. Ce dossier fait partie des 186 permis de construire et déclarations préalables à Messimy référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 580 m²

Surface créée

100 m²

Variation nette

+100 m²

Surface totale après

100 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/05/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

16/12/2016

Achèvement (DAACT)

24/05/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 5 mois

Délai total

près de 8 mois

Dépôt
24/05/2017
Autorisation
03/10/2016
Chantier (DOC)
16/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
24/05/2017

Localisation du projet à Messimy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A 666

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Grand Champ

Territoires administratifs

Commune
Messimy Code postal 69510 Identifiant INSEE 69131
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 580 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 100 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²
Total 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MESSIMY (69510)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06913116R0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69131 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 3 octobre 2016
Date de dépôt 24/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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