Permis de construire Logement N° 0691221800030

Permis de construire n° 0691221800030 à Lucenay pour 110 m² de logement, Lot 28 Clos Des Ecoliers Le Creux De La Cure

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 septembre 2018

Dossier PC n° 0691221800030

Demandeur

MAISONS AXIAL SAS

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lucenay (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691221800030 a été délivré le 14 septembre 2018, pour un projet situé Lot 28 Clos Des Ecoliers Le Creux De La Cure. Le demandeur déclaré est MAISONS AXIAL SAS.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 200 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B64P. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2018 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 142 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lucenay.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/09/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

200 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/08/2020. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

13/01/2020

Achèvement (DAACT)

31/08/2020

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
14/09/2018
Chantier (DOC)
13/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
31/08/2020

Localisation du projet à Lucenay

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

0B64P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Creux De La Cure

Territoires administratifs

Commune
Lucenay Code postal 69480 Identifiant INSEE 69122
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MAISONS AXIAL SAS

Voir les 42 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
343782009
SIRET
34378200900082
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
ETI - 20-49 salariés
Année de création
1988
Localisation
LYON (69007)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691221800030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69122 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 14 septembre 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 200 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot 28 Clos Des Ecoliers Le Creux De La Cure, à Lucenay (69480).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par MAISONS AXIAL SAS et accordée le 14 septembre 2018.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 14 septembre 2018, ouverture de chantier le 13 janvier 2020, achèvement déclaré le 31 août 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691221800030, déposé en mairie de Lucenay.

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