Permis de construire Logement N° 06912215F0016

Permis de construire n° 06912215F0016 à Lucenay pour 385 m² de logement, Le Bourg

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 janvier 2016

Dossier PC n° 06912215F0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06912215F0016, délivré le 15 janvier 2016 à Lucenay (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Bourg.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 385 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 598 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A538. Ce dossier s'inscrit parmi les 142 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lucenay.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 598 m²

Surface existante avant

270 m²

Surface créée

385 m²

Variation nette

+385 m²

Surface totale après

655 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/04/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

04/04/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
10/11/2017
Autorisation
15/01/2016
3
Chantier (DOC)
04/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lucenay

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A538

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lucenay Code postal 69480 Identifiant INSEE 69122
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 270 m² 385 m² 0 m² 0 m² 0 m² 385 m² 655 m²
Total 270 m² 385 m² 0 m² 0 m² 0 m² 385 m² 655 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 3 - 3
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANSE (69480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06912215F0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69122 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 15 janvier 2016
Date de dépôt 10/11/2017
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 385 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 598 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Bourg, à Lucenay (69480).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 15 janvier 2016, ouverture de chantier le 4 avril 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06912215F0016, déposé en mairie de Lucenay.

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