Le permis de construire n° 0691182100008 a été délivré le 2 juin 2021 à Loire-sur-Rhône (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Monte des Perouzes.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le programme représente 118 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AH 387. Ce dossier fait partie des 146 permis de construire et déclarations préalables à Loire-sur-Rhône référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 juin 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

02/06/2021

Autorisation

02/06/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Loire-sur-Rhône

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 387

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Loire-sur-Rhône Code postal 69700 Identifiant INSEE 69118
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 118 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	118 m²	0 m²	0 m²	0 m²	118 m²	118 m²
Total	0 m²	118 m²	0 m²	0 m²	0 m²	118 m²	118 m²

Typologie des logements

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Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LOIRE-SUR-RHÔNE (69700)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0691182100008
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	69118 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	2 juin 2021
Date de dépôt	02/06/2021
Dernière mise à jour (DPC)	06/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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PC n°0691182100005 Logement Terminé

166 rue du 11 Novembre 1918

Loire-sur-Rhône (69700)

Transformation avec extension

30 mai 2021 116 m² SDP ISOLCOUVR

PC n°0691182100006 Logement Autorisé

166 rue du 11 Novembre 1918

Loire-sur-Rhône (69700)

Transformation avec diminution

30 mai 2021 83 m² SDP ISOLCOUVR

PC n°0691182100007 Logement Autorisé

166 rue du 11 Novembre 1918

Loire-sur-Rhône (69700)

Transformation avec extension

30 mai 2021 97 m² SDP ISOLCOUVR

PC n°0691182100004 Logement Autorisé

rue du Perrin

Loire-sur-Rhône (69700)

Nouvelle construction

17 juin 2021 315 m² SDP SCI PRESTIGE

PC n°0691182100009 Logement Autorisé

127 Lieu- Le Chinfray

Loire-sur-Rhône (69700)

Transformation avec diminution

24 juin 2021 118 m² SDP

PC n°0691182100010 Logement Terminé

rue du Rousset

Loire-sur-Rhône (69700)

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12 juil. 2021 109 m² SDP

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