Permis de construire Logement N° 06911412F0020

Permis de construire n° 06911412F0020 à Porte des Pierres Dorées pour 110 m² de logement, Chem de Marduis Marduis

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 janvier 2013

Dossier PC n° 06911412F0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Porte des Pierres Dorées (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06911412F0020 a été délivré le 20 janvier 2013, pour un projet situé Chem de Marduis Marduis.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 751 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 18/03/2014. L'ouverture de chantier a été déclarée le 02/06/2013, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 339. Le catalogue recense 286 permis de construire et déclarations préalables à Porte des Pierres Dorées, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

751 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/03/2014. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Autorisation

20 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

02/06/2013

Achèvement (DAACT)

18/03/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
18/03/2014
Autorisation
20/01/2013
Chantier (DOC)
02/06/2013
4
Achèvement (DAACT)
18/03/2014

Localisation du projet à Porte des Pierres Dorées

Le dossier vise la parcelle cadastrale A 339. Au total, 286 permis de construire et déclarations préalables référencés à Porte des Pierres Dorées sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 339

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Marduis

Territoires administratifs

Commune
Porte des Pierres Dorées Code postal 69400 Identifiant INSEE 69114
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 751 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 110 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANSE (69480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06911412F0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69114 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 20 janvier 2013
Date de dépôt 18/03/2014
Dernière mise à jour (DPC) 04/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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