Permis de construire Mixte N° 0691121800021

Permis de construire n° 0691121800021 à Lentilly pour 398 m² de logement et locaux, 26 chemin des Grandes Terres Fond Pelus

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 novembre 2018

Dossier PC n° 0691121800021

Demandeur

LE POIRIER

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lentilly (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691121800021 a été délivré le 26 novembre 2018, pour un projet situé 26 chemin des Grandes Terres Fond Pelus. Le projet est porté par LE POIRIER.

Ce permis de construire porte sur un logement neuf, avec des locaux principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Le logement est un T3 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 67 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 8 774 m². Les locaux représentent 331 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 05/02/2019, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AK 13, AK 14. La voie, chemin des Grandes Terres, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Ce dossier fait partie des 453 permis de construire et déclarations préalables à Lentilly référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/11/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

8 774 m²

Surface existante avant

428 m²

Surface créée

398 m²

Variation nette

+398 m²

Surface totale après

826 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/02/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

26 novembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

05/02/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
05/02/2019
Autorisation
26/11/2018
3
Chantier (DOC)
05/02/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lentilly

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AK 13 AK 14

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Fond Pelus

Territoires administratifs

Commune
Lentilly Code postal 69210 Identifiant INSEE 69112
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

L'opération associe des surfaces d'habitation et des locaux non résidentiels, ces derniers principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Le terrain déclaré couvre 8 774 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 67 m² à construire.

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 331 m² à construire.

Les locaux créés se répartissent entre 270 m² d'exploitation agricole et forestière et 61 m² de bureaux.

La surface de plancher passe de 428 m² à 826 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 67 m²
Locaux 428 m² 331 m² 0 m² 0 m² 0 m² 331 m² 759 m²
Total 428 m² 398 m² 0 m² 0 m² 0 m² 398 m² 826 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

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Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 398 m² 270 m² 0 m² 0 m² 0 m² 270 m² 668 m²
Autres activités 30 m² 61 m² 0 m² 0 m² 0 m² 61 m² 91 m²
dont Bureaux 30 m² 61 m² 0 m² 0 m² 0 m² 61 m² 91 m²
Total locaux 428 m² 331 m² 0 m² 0 m² 0 m² 331 m² 759 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels groupés 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par LE POIRIER, une exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) basée à Lentilly. Son activité déclarée est les activités de siège social.

Demandeur

LE POIRIER

Voir le profil demandeur
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
SIREN
830887584
SIRET
83088758400019
Code APE (NAF)
70.10Z - Activités des sièges sociaux
Taille d'entreprise
PME - 1-2 salariés
Année de création
2017
Localisation
LENTILLY (69210)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691121800021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69112 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 26 novembre 2018
Date de dépôt 05/02/2019
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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