Permis de construire Logement N° 0691101500008

Permis de construire n° 0691101500008 à Larajasse pour 752 m² de logement, 270 Chemin Du Minet

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2015

Dossier PC n° 0691101500008

Demandeur

M.P.C.

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0691101500008 a été délivré le 15 juin 2015 à Larajasse (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 270 Chemin Du Minet. Le projet est porté par M.P.C..

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 752 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 044 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 8 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 8 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C1282, C1191. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 45 permis de construire et déclarations préalables référencés à Larajasse.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 044 m²

Surface créée

752 m²

Variation nette

+752 m²

Surface totale après

752 m²

Logements créés

8

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
15/06/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Larajasse

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C1282 C1191

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Larajasse Code postal 69590 Identifiant INSEE 69110
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 8 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 752 m² 0 m² 0 m² 0 m² 752 m² 752 m²
Total 0 m² 752 m² 0 m² 0 m² 0 m² 752 m² 752 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 8
Logements individuels 8
Individuels groupés 8

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 8 - - 8
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
388969248
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME
Année de création
1992
Localisation
COLLONGES-AU-MONT-D'OR (69660)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691101500008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69110 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 15 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 8 logements en individuel, pour 752 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 044 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 270 Chemin Du Minet, à Larajasse (69590).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par M.P.C. et accordé le 15 juin 2015.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 15 juin 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0691101500008, déposé en mairie de Larajasse.

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