Permis de construire Locaux N° 0691032000002

Permis de construire n° 0691032000002 à Juliénas pour 315 m² de locaux, Les Bucheras

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 janvier 2021

Dossier PC n° 0691032000002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0691032000002 a été délivré le 13 janvier 2021 à Juliénas (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Les Bucheras.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 315 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 315 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est OC542. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). L'ensemble des 64 permis de construire et déclarations préalables référencés à Juliénas est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

315 m²

Variation nette

+315 m²

Surface totale après

315 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 janvier 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
13/01/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Juliénas

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

OC542

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Juliénas Code postal 69840 Identifiant INSEE 69103
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 315 m² 0 m² 0 m² 0 m² 315 m² 315 m²
Total 0 m² 315 m² 0 m² 0 m² 0 m² 315 m² 315 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 315 m² 0 m² 0 m² 0 m² 315 m² 315 m²
Total locaux 0 m² 315 m² 0 m² 0 m² 0 m² 315 m² 315 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
JULIENAS (69840)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691032000002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69103 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 13 janvier 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 315 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Bucheras, à Juliénas (69840).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 13 janvier 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0691032000002, déposé en mairie de Juliénas.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Juliénas

Autres types d'autorisations à Juliénas