Permis de construire n° 06909212F0033 à Gleizé pour 175 m² de logement, 689 rue des Grillons
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 27 février 2013
Dossier PC n° 06909212F0033
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Gleizé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06909212F0033 a été délivré le 27 février 2013, pour un projet situé 689 rue des Grillons.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 195 m², le programme représente 175 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 08/07/2013, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AN 11PP, AN 12PP. Sur la même voie, rue des Grillons, la base recense 8 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 256 permis de construire et déclarations préalables à Gleizé référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/07/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
27 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
08/07/2013
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Gleizé
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Gleizé Code postal 69400 Identifiant INSEE 69092
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 195 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 175 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 6 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 6 m² à 181 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 6 m² | 175 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 175 m² | 181 m² |
| Total | 6 m² | 175 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 175 m² | 181 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE (69400)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06909212F0033 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69092 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 27 février 2013 |
| Date de dépôt | 08/07/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Grillons à Gleizé (69400)
Les 6 plus récents des 8 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue des Grillons depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.