Permis de construire Logement N° 0690891700002

Permis de construire n° 0690891700002 à Francheville pour 104 m² de logement, 6 Chemin Des Nieres

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 mai 2017

Dossier PC n° 0690891700002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690891700002 a été délivré le 5 mai 2017 à Francheville (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 6 Chemin Des Nieres.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 965 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BZ280. Ce dossier s'inscrit parmi les 318 permis de construire et déclarations préalables référencés à Francheville.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/05/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

965 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/06/2023. Le chantier a duré 5 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

27/11/2017

Achèvement (DAACT)

13/06/2023

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

5 ans 6 mois

Délai total

6 ans 1 mois

Dépôt
13/06/2023
Autorisation
05/05/2017
Chantier (DOC)
27/11/2017
4
Achèvement (DAACT)
13/06/2023

Localisation du projet à Francheville

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BZ280

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Francheville Code postal 69340 Identifiant INSEE 69089
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FRANCHEVILLE (69340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690891700002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69089 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 5 mai 2017
Date de dépôt 13/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 965 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 6 Chemin Des Nieres, à Francheville (69340).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 5 mai 2017, ouverture de chantier le 27 novembre 2017, achèvement déclaré le 13 juin 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690891700002, déposé en mairie de Francheville.

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