Permis de construire n° 06908613R0006 à Fleurieux-sur-l'Arbresle pour 116 m² de logement, 168 Rue Du Repos
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 novembre 2013
Dossier PC n° 06908613R0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Fleurieux-sur-l'Arbresle (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06908613R0006 a été délivré le 12 novembre 2013, pour un projet situé 168 Rue Du Repos.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 726 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BC8. L'ensemble des 114 permis de construire et déclarations préalables référencés à Fleurieux-sur-l'Arbresle est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/04/2015. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
12 novembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
05/05/2014
Achèvement (DAACT)
30/04/2015
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Fleurieux-sur-l'Arbresle
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Fleurieux-sur-l'Arbresle Code postal 69210 Identifiant INSEE 69086
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
| Total | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FLEURIEUX-SUR-L ARBRESLE (69210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06908613R0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69086 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 12 novembre 2013 |
| Date de dépôt | 30/04/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |