Permis de construire Logement N° 06908415F0009

Permis de construire n° 06908415F0009 à Fleurie pour 166 m² de logement

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 janvier 2016

Dossier PC n° 06908415F0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06908415F0009 a été délivré le 5 janvier 2016 à Fleurie (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 166 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB159P. Au total, 134 permis de construire et déclarations préalables référencés à Fleurie sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/01/2016

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface existante avant

108 m²

Surface créée

166 m²

Variation nette

+58 m²

Surface totale après

166 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/02/2019. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

28/11/2017

Achèvement (DAACT)

01/02/2019

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

3 ans

Dépôt
28/11/2017
Autorisation
05/01/2016
Chantier (DOC)
28/11/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/02/2019

Localisation du projet à Fleurie

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

AB159P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Fleurie Code postal 69820 Identifiant INSEE 69084
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 58 m² 108 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²
Locaux 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² -108 m² 0 m²
Total 108 m² 58 m² 108 m² 0 m² 108 m² 58 m² 166 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FLEURIE (69820)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06908415F0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69084 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 5 janvier 2016
Date de dépôt 28/11/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 166 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 5 janvier 2016, ouverture de chantier le 28 novembre 2017, achèvement déclaré le 1 février 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06908415F0009, déposé en mairie de Fleurie.

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