Permis de construire Logement N° 0690741500005

Permis de construire n° 0690741500005 à Denicé pour 93 m² de logement

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 janvier 2016

Dossier PC n° 0690741500005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Denicé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690741500005 a été délivré le 26 janvier 2016.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 19/12/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 12/05/2016, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Au total, le catalogue compte 88 permis de construire et déclarations préalables à Denicé, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/12/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

12/05/2016

Achèvement (DAACT)

19/12/2016

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
19/12/2016
Autorisation
26/01/2016
Chantier (DOC)
12/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
19/12/2016

Localisation du projet à Denicé

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Denicé Code postal 69640 Identifiant INSEE 69074
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 93 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DENICÉ (69640)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690741500005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69074 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 26 janvier 2016
Date de dépôt 19/12/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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