Permis de construire Logement N° 0690721200034

Permis de construire n° 0690721200034 à Dardilly pour 155 m² de logement, 21Bis Chem Du Pelosset

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 29 août 2013

Dossier PC n° 0690721200034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690721200034 a été délivré le 29 août 2013 à Dardilly (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 21Bis Chem Du Pelosset.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 143 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est BK214. L'instruction du dossier a duré 1 an 7 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2012 (environ 1 an 2 mois). L'ensemble des 368 permis de construire et déclarations préalables référencés à Dardilly est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/08/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 143 m²

Surface créée

155 m²

Variation nette

+155 m²

Surface totale après

155 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 août 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

29 août 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2012
2
Autorisation
29/08/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Dardilly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BK214

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Dardilly Code postal 69570 Identifiant INSEE 69072
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²
Total 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DARDILLY (69570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690721200034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69072 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 29 août 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 143 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 21Bis Chem Du Pelosset, à Dardilly (69570).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 29 août 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690721200034, déposé en mairie de Dardilly.

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