basedespermis.fr
Retour aux autorisations de Curis-au-Mont-d'Or
Permis de construire Logement N° 0690711700003

Permis de construire à Curis-au-Mont-d'Or pour 152 m² de logement - 84 Allee Du Levant

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 mai 2017

Dossier PC n° 0690711700003

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 0690711700003, délivré le 3 mai 2017 à Curis-au-Mont-d'Or (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 84 Allee Du Levant, Curis-au-Mont-d'Or (69250). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 047 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont AD382.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/05/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 047 m²

Surface créée

152 m²

Variation nette

+152 m²

Surface totale après

152 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 mai 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
03/05/2017
3
Chantier (DOC)
—
4
Achèvement (DAACT)
—

Localisation du projet à Curis-au-Mont-d'Or

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD382

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Curis-au-Mont-d'Or Code postal 69250 Identifiant INSEE 69071
Département
Rhône (69)
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Google Maps Apple Plans

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²
Total 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT JEAN D ARDIERES (69220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690711700003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69071 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 3 mai 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 2019-01
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 047 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 84 Allee Du Levant, Curis-au-Mont-d'Or (69250).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 3 mai 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690711700003, instruit par la commune de Curis-au-Mont-d'Or.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres permis de construire et déclarations préalables à Curis-au-Mont-d'Or

DP n°0690712600010 Locaux Autorisé
240 Montée Du Tilleul
Curis-au-Mont-d'Or (69250)
Travaux sur construction existante
26 mai 2026 16 m² SDP
PC n°0690712500006 Logement Autorisé
56 Rue De La Trolanderie
Curis-au-Mont-d'Or (69250)
Nouvelle construction
30 janv. 2026 135 m² SDP
PC n°0690712500003 Mixte Autorisé
36 Rue Du Beyrion
Curis-au-Mont-d'Or (69250)
Nouvelle construction
22 mai 2025 386 m² SDP
PC n°0690712500002 Locaux Autorisé
Route Des Monts D'or
Curis-au-Mont-d'Or (69250)
Nouvelle construction
07 mai 2025 210 m² SDP COMMUNE DE CURIS AU MONT D OR
PC n°0690712400002 Logement Commencé
143 Rue Rene Tachon
Curis-au-Mont-d'Or (69250)
Transformation sans extension
11 févr. 2025 118 m² SDP
DP n°0690712300032 Logement Autorisé
467 Rue Du Pontet
Curis-au-Mont-d'Or (69250)
Transformation avec diminution
23 août 2023 537 m² SDP CURIS-PONTET

Autres types d'autorisations à Curis-au-Mont-d'Or

Permis d'aménager à Curis-au-Mont-d'Or

5 autorisations