Permis de construire Logement N° 0690702200014

Permis de construire n° 0690702200014 à Cublize pour 123 m² de logement, 7 Impasse De L'etang

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 février 2023

Dossier PC n° 0690702200014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cublize (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690702200014 a été délivré le 14 février 2023, pour un projet situé 7 Impasse De L'etang.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 021 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont C460. La commune totalise 95 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cublize, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 021 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/06/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

14 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

21/06/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

4 mois 7 jours

Dépôt
21/06/2023
Autorisation
14/02/2023
3
Chantier (DOC)
21/06/2023
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Cublize

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C460

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cublize Code postal 69550 Identifiant INSEE 69070
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TARARE (69170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690702200014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69070 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 14 février 2023
Date de dépôt 21/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 2023-10
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 021 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 7 Impasse De L'etang, à Cublize (69550).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 14 février 2023, ouverture de chantier le 21 juin 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690702200014, instruit par la commune de Cublize.

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