Permis de construire Logement N° 0690672500006

Permis de construire n° 0690672500006 à Courzieu pour 32 m² de logement, 275 Chemin De Combrou

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 octobre 2025

Dossier PC n° 0690672500006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 275 Chemin De Combrou, le permis de construire n° 0690672500006 a été délivré le 10 octobre 2025 à Courzieu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 32 m² de surface de plancher sur un terrain de 727 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AV117. Ce dossier fait partie des 52 permis de construire et déclarations préalables référencés à Courzieu.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/10/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

727 m²

Surface existante avant

142 m²

Surface créée

32 m²

Variation nette

+32 m²

Surface totale après

174 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 octobre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
10/10/2025
2
Autorisation
10/10/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Courzieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AV117

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Courzieu Code postal 69690 Identifiant INSEE 69067
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 142 m² 32 m² 0 m² 0 m² 0 m² 32 m² 174 m²
Total 142 m² 32 m² 0 m² 0 m² 0 m² 32 m² 174 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements collectifs 1
Collectifs hors résidence 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COURZIEU (69690)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690672500006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69067 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 10 octobre 2025
Date de dépôt 10/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en collectif, pour 32 m² de surface de plancher sur un terrain de 727 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 275 Chemin De Combrou, à Courzieu (69690).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 10 octobre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690672500006, déposé en mairie de Courzieu.

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