Permis de construire Logement N° 06906712R0011

Permis de construire n° 06906712R0011 à Courzieu pour 121 m² de logement, Voie Communale N 8 Hameau Le Georges

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 février 2013

Dossier PC n° 06906712R0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06906712R0011, délivré le 2 février 2013 à Courzieu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Voie Communale N 8 Hameau Le Georges.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 765 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 30/08/2013, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BH 293. Au total, le catalogue compte 52 permis de construire et déclarations préalables à Courzieu, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 765 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/08/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

30/08/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
30/08/2013
Autorisation
02/02/2013
3
Chantier (DOC)
30/08/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Courzieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BH 293

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Hameau Le Georges

Territoires administratifs

Commune
Courzieu Code postal 69690 Identifiant INSEE 69067
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 765 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 121 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRUSSIEU (69690)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06906712R0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69067 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 2 février 2013
Date de dépôt 30/08/2013
Dernière mise à jour (DPC) 09/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Courzieu

Autres types d'autorisations à Courzieu