Permis de construire Locaux N° 0690622100005

Permis de construire n° 0690622100005 à Coise pour 50 m² de locaux, 205 Impasse Des Pres La Grande Chazotte

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 décembre 2021

Dossier PC n° 0690622100005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Coise (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690622100005 a été délivré le 3 décembre 2021, pour un projet situé 205 Impasse Des Pres La Grande Chazotte.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 50 m² de surface de plancher sur un terrain de 29 318 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 50 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est WE72. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2021 (médiane : environ 11 mois). Ce dossier est l'un des 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Coise.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

29 318 m²

Surface existante avant

204 m²

Surface créée

50 m²

Variation nette

+50 m²

Surface totale après

254 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 décembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
03/12/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Coise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

WE72

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Grande Chazotte

Territoires administratifs

Commune
Coise Code postal 69590 Identifiant INSEE 69062
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 204 m² 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² 254 m²
Total 204 m² 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² 254 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 204 m² 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² 254 m²
Total locaux 204 m² 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² 254 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COISE (69590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690622100005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69062 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 3 décembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 50 m² de surface de plancher sur un terrain de 29 318 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 205 Impasse Des Pres La Grande Chazotte, à Coise (69590).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 3 décembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690622100005, déposé en mairie de Coise.

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