Permis de construire Logement N° 0690551900002

Permis de construire n° 0690551900002 aux Chères pour 163 m² de logement, Le Grand Four

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 février 2019

Dossier PC n° 0690551900002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Grand Four, le permis de construire n° 0690551900002 a été délivré le 18 février 2019 aux Chères (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 163 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé, un architecte est intervenu sur le dossier et les parcelles cadastrales concernées sont B115, B114. Au total, 91 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Chères sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/02/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

163 m²

Variation nette

+163 m²

Surface totale après

163 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/01/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 février 2019

Ouverture de chantier (DOC)

13/01/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Dépôt
13/01/2020
Autorisation
18/02/2019
3
Chantier (DOC)
13/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Chères

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B115 B114

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Grand Four

Territoires administratifs

Commune
Les Chères Code postal 69380 Identifiant INSEE 69055
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²
Total 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES CHERES (69380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690551900002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69055 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 18 février 2019
Date de dépôt 13/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 163 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Grand Four, aux Chères (69380).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 18 février 2019, ouverture de chantier le 13 janvier 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690551900002, déposé en mairie des Chères.

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