Permis de construire Locaux N° 0690542600001

Permis de construire n° 0690542600001 à Chénelette pour 66 m² de locaux, 950 Chemin De Beauvallon

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2026

Dossier PC n° 0690542600001

Demandeur

DES ANDILLEYS

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 950 Chemin De Beauvallon, le permis de construire n° 0690542600001 a été délivré le 12 mai 2026 à Chénelette (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes). La demande émane de DES ANDILLEYS.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 66 m² de surface de plancher sur un terrain de 42 840 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 66 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH82, AH133. Ce dossier est l'un des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chénelette.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/05/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

42 840 m²

Surface existante avant

820 m²

Surface créée

66 m²

Variation nette

+66 m²

Surface totale après

886 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
12/05/2026
2
Autorisation
12/05/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chénelette

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH82 AH133

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chénelette Code postal 69430 Identifiant INSEE 69054
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 820 m² 66 m² 0 m² 0 m² 0 m² 66 m² 886 m²
Total 820 m² 66 m² 0 m² 0 m² 0 m² 66 m² 886 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 820 m² 66 m² 0 m² 0 m² 0 m² 66 m² 886 m²
Total locaux 820 m² 66 m² 0 m² 0 m² 0 m² 66 m² 886 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

DES ANDILLEYS

Catégorie
Agricole
Catégorie juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
SIREN
994156230
SIRET
99415623000017
Code APE (NAF)
01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690542600001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69054 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 12 mai 2026
Date de dépôt 12/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 66 m² de surface de plancher sur un terrain de 42 840 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 950 Chemin De Beauvallon, à Chénelette (69430).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par DES ANDILLEYS et accordé le 12 mai 2026.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 12 mai 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690542600001, déposé en mairie de Chénelette.

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