Permis de construire Locaux N° 0690541900001

Permis de construire n° 0690541900001 à Chénelette pour 48 m² de locaux, La Voisinee

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 juillet 2019

Dossier PC n° 0690541900001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690541900001 a été délivré le 1 juillet 2019 à Chénelette (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé La Voisinee.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 48 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 300 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 48 m² en autres activités.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AI1. Le dossier a été instruit en 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). L'ensemble des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chénelette est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/07/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 300 m²

Surface existante avant

19 m²

Surface créée

48 m²

Variation nette

+29 m²

Surface totale après

48 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/03/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 juillet 2019

Ouverture de chantier (DOC)

06/03/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
01/07/2019
3
Chantier (DOC)
06/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chénelette

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AI1

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Voisinee

Territoires administratifs

Commune
Chénelette Code postal 69430 Identifiant INSEE 69054
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 19 m² 48 m² 0 m² 19 m² 0 m² 29 m² 48 m²
Total 19 m² 48 m² 0 m² 19 m² 0 m² 29 m² 48 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 19 m² 48 m² 0 m² 19 m² 0 m² 29 m² 48 m²
dont Bureaux 19 m² 48 m² 0 m² 19 m² 0 m² 29 m² 48 m²
Total locaux 19 m² 48 m² 0 m² 19 m² 0 m² 29 m² 48 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHENELETTE (69430)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690541900001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69054 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 1 juillet 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 03/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 48 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 300 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé La Voisinee, à Chénelette (69430).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 1 juillet 2019, ouverture de chantier le 6 mars 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690541900001, déposé en mairie de Chénelette.

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