Permis de construire Logement N° 0690522300017

Permis de construire à Chazay-d'Azergues pour 255 m² de logement - 8 Rue Des Tilleuls

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 août 2023

Dossier PC n° 0690522300017

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 0690522300017, délivré le 14 août 2023 à Chazay-d'Azergues (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 8 Rue Des Tilleuls, Chazay-d'Azergues (69380). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 255 m² de surface de plancher sur un terrain de 906 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AO304, AO307.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

906 m²

Surface existante avant

103 m²

Surface créée

255 m²

Variation nette

+152 m²

Surface totale après

255 m²

Logements créés

2

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/01/2026.

Autorisation

14 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2023

Achèvement (DAACT)

31/01/2026

Délai autorisation - chantier

3 mois 17 jours

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
14/08/2023
Chantier (DOC)
01/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
31/01/2026

Localisation du projet à Chazay-d'Azergues

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AO304 AO307

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Chazay-d'Azergues Code postal 69380 Identifiant INSEE 69052
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 103 m² 255 m² 0 m² 103 m² 0 m² 152 m² 255 m²
Total 103 m² 255 m² 0 m² 103 m² 0 m² 152 m² 255 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAZAY-D'AZERGUES (69380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690522300017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 14 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 2026-02
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 255 m² de surface de plancher sur un terrain de 906 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 8 Rue Des Tilleuls, Chazay-d'Azergues (69380).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 14 août 2023, ouverture de chantier le 1 décembre 2023, achèvement déclaré le 31 janvier 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690522300017, instruit par la commune de Chazay-d'Azergues.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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