Permis de construire Logement N° 0690492100029

Permis de construire n° 0690492100029 à Chasselay pour 124 m² de logement, route de Montluzin

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 août 2021

Dossier PC n° 0690492100029

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690492100029 a été délivré le 26 août 2021 à Chasselay (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé route de Montluzin.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. 124 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 411 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 20/01/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 15/12/2021, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0D 1965. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, route de Montluzin, le premier datant de 2021. Ce dossier fait partie des 151 permis de construire et déclarations préalables à Chasselay référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

411 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/01/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/12/2021

Achèvement (DAACT)

20/01/2023

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
20/01/2023
Autorisation
26/08/2021
Chantier (DOC)
15/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
20/01/2023

Localisation du projet à Chasselay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0D 1965

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chasselay Code postal 69380 Identifiant INSEE 69049
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 411 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 124 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CRAPONNE (69290)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690492100029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 26 août 2021
Date de dépôt 20/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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