Permis de construire n° 0690491900038 à Chasselay pour 720 m² de locaux, Le Crouloup
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 février 2020
Dossier PC n° 0690491900038
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0690491900038, délivré le 24 février 2020 à Chasselay (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Crouloup.
Ce permis de construire concerne des locaux neufs principalement à destination d'entrepôt. 720 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 10 860 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 19/12/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/11/2020, soit près de 9 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé 1 an 1 mois. Ce délai est plus long que la médiane d'environ 10 mois observée dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2019.
Ce permis de construire vise la parcelle 0B 414. La voie, Le Crouloup, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Ce dossier fait partie des 151 permis de construire et déclarations préalables à Chasselay référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/12/2022. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
24 février 2020
Ouverture de chantier (DOC)
11/11/2020
Achèvement (DAACT)
19/12/2022
Délai autorisation - chantier
près de 9 mois
Durée du chantier
2 ans 1 mois
Délai total
2 ans 9 mois
Localisation du projet à Chasselay
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chasselay Code postal 69380 Identifiant INSEE 69049
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 10 860 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Entrepôt |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels déclarées au dossier comprenaient 720 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 720 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 720 m² | 720 m² |
| Total | 0 m² | 720 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 720 m² | 720 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
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| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 0 m² | 720 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 720 m² | 720 m² |
| dont Entrepôt | 0 m² | 720 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 720 m² | 720 m² |
| Total locaux | 0 m² | 720 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 720 m² | 720 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHASSELAY (69380)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690491900038 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 24 février 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Le Crouloup à Chasselay (69380)
L’autre dossier recensé sur la voie Le Crouloup depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.