Permis de construire Logement N° 0690462000004

Permis de construire n° 0690462000004 à Charly pour 148 m² de logement, 241 Rue De La Brosse

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 juillet 2020

Dossier PC n° 0690462000004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 juillet 2020 à Charly (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690462000004 porte sur un projet situé 241 Rue De La Brosse.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 516 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AX202, AX64. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Au total, 262 permis de construire et déclarations préalables référencés à Charly sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 516 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/01/2024. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

14/02/2022

Achèvement (DAACT)

15/01/2024

Délai autorisation - chantier

1 an 6 mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

3 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
16/07/2020
Chantier (DOC)
14/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/01/2024

Localisation du projet à Charly

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AX202 AX64

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Charly Code postal 69390 Identifiant INSEE 69046
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIGNAIS (69530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690462000004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 16 juillet 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 516 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 241 Rue De La Brosse, à Charly (69390).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 16 juillet 2020, ouverture de chantier le 14 février 2022, achèvement déclaré le 15 janvier 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690462000004, déposé en mairie de Charly.

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