Permis de construire Logement N° 0690461400022

Permis de construire n° 0690461400022 à Charly pour 1 242 m² de logement, Chemin Des Flacheres

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 février 2015

Dossier PC n° 0690461400022

Demandeur

MARCEAU IMMOBILIER

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690461400022 a été délivré le 12 février 2015 à Charly (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chemin Des Flacheres. Le projet est porté par MARCEAU IMMOBILIER.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 242 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 554 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 12 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 5 T3, 4 T4 et 3 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AL164, AL171, AL175. Au total, 262 permis de construire et déclarations préalables référencés à Charly sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 554 m²

Surface créée

1 242 m²

Variation nette

+1 242 m²

Surface totale après

1 242 m²

Logements créés

12

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/11/2025. Le chantier a duré 7 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

12 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

17/09/2018

Achèvement (DAACT)

03/11/2025

Délai autorisation - chantier

3 ans 7 mois

Durée du chantier

7 ans 1 mois

Délai total

10 ans 8 mois

Dépôt
03/11/2025
Autorisation
12/02/2015
Chantier (DOC)
17/09/2018
4
Achèvement (DAACT)
03/11/2025

Localisation du projet à Charly

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AL164 AL171 AL175

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Charly Code postal 69390 Identifiant INSEE 69046
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 12 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 242 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 242 m² 1 242 m²
Total 0 m² 1 242 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 242 m² 1 242 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 12
Logements individuels 12
Individuels groupés 12

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 5 4 3 - 12
- - 41,7 % 33,3 % 25,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MARCEAU IMMOBILIER

Voir les 18 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
419447404
SIRET
41944740400023
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME - 1-2 salariés
Année de création
1998
Localisation
OULLINS (69600)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690461400022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 12 février 2015
Date de dépôt 03/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 12 logements en individuel, pour 1 242 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 554 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemin Des Flacheres, à Charly (69390).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par MARCEAU IMMOBILIER et accordé le 12 février 2015.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 12 février 2015, ouverture de chantier le 17 septembre 2018, achèvement déclaré le 3 novembre 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 5 T3, 4 T4 et 3 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690461400022, déposé en mairie de Charly.

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