Permis de construire Logement N° 0690341800017

Permis de construire n° 0690341800017 à Caluire-et-Cuire pour 55 m² de logement, 7 Rue Du Docteur Laennec

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 mai 2018

Dossier PC n° 0690341800017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 25 mai 2018 à Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690341800017 porte sur un projet situé 7 Rue Du Docteur Laennec.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 55 m² de surface de plancher sur un terrain de 516 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BK182. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 482 permis de construire et déclarations préalables référencés à Caluire-et-Cuire.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/05/2018

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

516 m²

Surface existante avant

131 m²

Surface créée

55 m²

Variation nette

+55 m²

Surface totale après

186 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 mai 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2018
2
Autorisation
25/05/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Caluire-et-Cuire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BK182

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 131 m² 55 m² 0 m² 0 m² 0 m² 55 m² 186 m²
Total 131 m² 55 m² 0 m² 0 m² 0 m² 55 m² 186 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CALUIRE ET CUIRE (69300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690341800017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 25 mai 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 05/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 55 m² de surface de plancher sur un terrain de 516 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 7 Rue Du Docteur Laennec, à Caluire-et-Cuire (69300).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 25 mai 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690341800017, déposé en mairie de Caluire-et-Cuire.

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