Permis de construire Logement N° 0690312500007

Permis de construire n° 0690312500007 à Brussieu pour 93 m² de logement, Rue De La Voie Romaine Lot 9 - ""La Grande Terre"" Ld La Giraud

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 mai 2025

Dossier PC n° 0690312500007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690312500007, délivré le 27 mai 2025 à Brussieu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rue De La Voie Romaine Lot 9 - ""La Grande Terre"" Ld La Giraud.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 563 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A1321, A1320. L'ensemble des 94 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brussieu est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/05/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 563 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/10/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 mai 2025

Ouverture de chantier (DOC)

03/10/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
03/10/2025
Autorisation
27/05/2025
3
Chantier (DOC)
03/10/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brussieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A1321 A1320

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 9 - ""La Grande Terre"" Ld La Giraud

Territoires administratifs

Commune
Brussieu Code postal 69690 Identifiant INSEE 69031
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT PIERRE LA PALUD (69210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690312500007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 27 mai 2025
Date de dépôt 03/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 563 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue De La Voie Romaine Lot 9 - ""La Grande Terre"" Ld La Giraud, à Brussieu (69690).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 27 mai 2025, ouverture de chantier le 3 octobre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690312500007, déposé en mairie de Brussieu.

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